Catégorie : Compte-rendus municipaux

Séance du 19/12/2022 Convention commune - collège Haut Gévaudan : Approbation de la convention à intervenir avec le collège Haut Gévaudan pour l’utilisation des espaces communaux près du [...]

Séance du 23/10/2022 Contentieux garage communal - parking magasin Carrefour : Concernant le contentieux engagé par M. Marcel FABRE, décision dans un souci d’apaisement, de procéder au remplacement [...]

Séance du 26/09/2022 Lotissement Courdesse - Lotissement du Villeret : projet d’aménagement d’une voie de liaison et de ses abords : Ces deux lotissements étant proches l’un de [...]

Séance du 17/08/2022 Indemnisation de congés non pris : Autorisation d’indemnisation des congés annuels non pris lors de la cessation de la relation de travail en raison de [...]

Séance du 20/06/2022 Droits de place - tarifs 2022 : Fixation des tarifs des droits de place pour 2022. Aménagement route de Saugues - Financement LEADER : Approbation [...]

Séance du 16/05/2022 Subventions communales 2022 : Attribution des différentes subventions communales aux associations pour l’exercice 2022. Assistance technique dans le domaine de l’eau : Aux vues de [...]

Séance du 02/05/2022 Comptes administratifs 2021 : Approbation des différents comptes administratifs 2021. Village vacances Ganigal - tarifs repas 2022 : Fixation pour la saison 2022 des tarifs [...]

Séance du 11/04/2022 Fiscalité locale : Fixation des taux d’imposition pour l’année 2022 du foncier bâti et foncier non bâti. Adressage : L'attribution d'une adresse précise pour toute habitation [...]

Séance du 05/03/2022 Aménagement route de St-Léger : Adoption de l’opération d’aménagement de la route de St-Léger- qualification entrée de ville consécutive à l’obtention du label des Plus Beaux [...]

Séance du 21/01/2022 Acquisition terrain Calmels – chemin du moulin : Décision de procéder à l’acquisition du terrain situé chemin du moulin, cadastré section A 1547, propriété de monsieur [...]