Séance du 17-09-2020

  • Aménagement de la route de Saint-Léger :
    Approbation de l’avant-projet d’aménagement de la route de Saint-Léger dans la traversée du bourg du Malzieu suite aux observations formulées lors de la dernière séance du conseil municipal.
    Sollicitation de l’avis technique du Département et d’une délégation de maîtrise d’ouvrage de l’opération auprès du Conseil Départemental de la Lozère.
  • Contrats territoriaux, appel à projet :
    Proposition de déposer le dossier de candidature d’aménagement de la route de St-Léger dans le cadre de l’appel à projets initié par le Département de la Lozère au titre du Contrat Territorial.
  • Aménagement de la route de Saugues :
    Approbation du protocole d’accord transactionnel concernant la reprise des travaux d’aménagement de la route de Saugues.
  • Subventions aux associations, cotisations :
    Attribution de diverses subventions et cotisations statutaires de fonctionnement à plusieurs associations pour l’exercice 2020.
  • Acquisition terrains :
    Accord du conseil municipal de procéder à l’acquisition des parcelles situées aux Chauffours, propriété de M. Robert Lagrange.
  • Redevance d’occupation du domaine public :
    Approbation de la proposition concernant la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de l’électricité.
  • Finances :
    Approbation de la décision modificative n°1 au budget primitif 2020 de la commune.
  • Gîtes du Pigeonnier :
    Passation d’un avenant aux marchés de travaux concernant la rénovation des gîtes du Pigeonnier.
  • Adhésion au service retraite CNRACL :
    Décision de conventionner avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour différentes missions en fonction des besoins.
  • Travaux station d’épuration :
    Accord de procéder aux travaux sur le tamis rotatif de la station d’épuration par la société R&O Dépollution.

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Posted in Compte-rendus municipaux
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