Catégorie : Compte-rendus municipaux

Séance du 23/10/2023 Convention Territoriale Globale - renouvellement conventionnement pour la période 2023-2027 : Une première Convention Territoriale Globale (CTG) avait été signée avec la Caisse Commune de [...]

Séance du 18/08/2023 Programme rénovation logements communaux - demande de subvention : Approbation du projet de rénovation des 21 bâtiments communaux à vocation sociale et sollicitation de subvention [...]

Séance du 26/06/2023 Transfert de compétences-piscine communale : Les piscines communales du Malzieu et de Saint-Chély sont des équipements ayant une vocation intercommunale du fait de leur fréquentation [...]

Séance du 25/04/2023 Vote du budget primitif 2023 (budget principal) : Approbation à l’unanimité du budget primitif 2023 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : - [...]

Séance du 28/03/2023 Budget lotissement la route d’Argent : Approbation du compte de gestion 2022 relatif au budget du lotissement de la route d’Argent, avec lequel le compte [...]

Séance du 14/03/2023 Dépôt d'un dossier de demande de subventions pour le projet de réalisation du réseau de chaleur, amélioration thermique - aménagement de divers bâtiments communaux : [...]

Séance du 06/03/2023 Service AEP - assainissement - SDEE de la Lozère : Approbation de la convention de prestations AEP entre la commune et de SDEE pour l’entretien [...]

Séance du 09/01/2023 Travaux aménagement route de Saugues - Exonération de pénalités : Face aux nombreuses difficultés rencontrées lors de la réalisation du chantier, décision d’exonérer l’entreprise Roger [...]

Séance du 19/12/2022 Convention commune - collège Haut Gévaudan : Approbation de la convention à intervenir avec le collège Haut Gévaudan pour l’utilisation des espaces communaux près du [...]

Séance du 23/10/2022 Contentieux garage communal - parking magasin Carrefour : Concernant le contentieux engagé par M. Marcel FABRE, décision dans un souci d’apaisement, de procéder au remplacement [...]