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Catégorie "Démarches administratives"

Réglement intérieur ALSH 2024
Fiche sanitaire ALSH 2024
Guide élaboration dossier demande urbanisme
Demande de subvention associations 2024
Formulaire d’ouverture temporaire de débit de boisson
Règlementation écobuage
Demande de permission voirie
Attestation accessibilité
CERFA n°13703-06 : Déclaration préalable aux travaux
CERFA 13410-04 : Demande de certificat d’urbanisme
CERFA 13824-03 accessibilité
PACS : liste des documents à produire
Attestation d’accessibilité
Formulaire de demande de duplicata de livret de famille
Arrêté et formulaire écobuage

Catégorie "Se Loger"

lot. La Route d’Argent plan de composition
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Lot. La Route d’Argent plan de situation
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Catégorie "Urbanisme"

AVAP Le Malzieu Ville – Règlement
AVAP LE MALZIEU VILLE Plan de patrimoine et de secteurs
AVAP LE MALZIEU VILLE fiches de recommandation
PPRI Cartographie La Truyère
(PLU) Plan de zonage Le Malzieu Ville sud
(PLU) Plan de zonage le Malzieu Ville nord
Demande de permission voirie
Attestation accessibilité
CERFA n°13703-06 : Déclaration préalable aux travaux
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Le journal municipal

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