Téléchargements

Catégorie "Démarches administratives"

Programme des activités de l’ALSH
Fiche sanitaire ALSH
Fiche d’inscription ALSH
Formulaire d’ouverture temporaire de débit de boisson
Règlementation écobuage
Demande de permission voirie
Attestation accessibilité
CERFA n°13703-06 : Déclaration préalable aux travaux
CERFA 13410-04 : Demande de certificat d’urbanisme
CERFA 13824-03 accessibilité
Demande de subvention communale association pour 2018
PACS : liste des documents à produire
Attestation d’accessibilité
Formulaire de demande de duplicata de livret de famille
Arrêté et formulaire écobuage

Catégorie "Se Loger"

lot. La Route d’Argent plan de composition
Lot. La Route d’Argent plan de situation
Lotissement La Margeride plan de situation
lotissement La Margeride plan de composition
lotissement La Borie plan de composition
Lotissement La Borie plan de situation

Catégorie "Urbanisme"

AVAP Le Malzieu Ville – Règlement
AVAP LE MALZIEU VILLE Plan de patrimoine et de secteurs
AVAP LE MALZIEU VILLE fiches de recommandation
PPRI Cartographie La Truyère
(PLU) Plan de zonage Le Malzieu Ville sud
(PLU) Plan de zonage le Malzieu Ville nord
Demande de permission voirie
Attestation accessibilité
CERFA n°13703-06 : Déclaration préalable aux travaux
CERFA 13410-04 : Demande de certificat d’urbanisme
CERFA 13824-03 accessibilité

Le journal municipal

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