Commissions municipales: Délibération n°2026-028 du conseil municipal publiée le 04/06/2026 portant sur la mise en place des différentes commissions municipales Délégations au maire: Délibération n°2026-029 du conseil municipal publiée le 04/06/2026 portant sur les délégations données au maire par le conseil municipal. Désignation des différents correspondants : Délibération [...]
Vote fiscalité directe locale: Délibération n°2026-012 du conseil municipal publiée le 26/05/2026 portant sur le vote des taux de la fiscalité locale directe pour 2026. Etat n°1259. Subvention associations 2026: Délibération n°2026-013 du conseil municipal publiée le 30/04/2026 portant sur l'attribution d'une subvention communale au Comité d'animation du [...]
PLU - Déclaration de projet n°1: Délibération n°2026-006 du conseil municipal publiée le 07/04/2026 portant sur l'approbation de la Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune du Malzieu-Ville. Réseau de chaleur - Approvisionnement en granulés bois: Délibération n°2026-007 du [...]
Election du maire: Délibération n°2026-003 du conseil municipal publiée le 26/03/2026 Création des postes d'adjoints: Délibération n°2026-004 du conseil municipal publiée le 26/03/2026 Election des adjoints au maire: Délibération n°2026-005 du conseil municipal publiée le 26/03/2026
Transfert des piscines municipales du Malzieu-Ville et de Saint-Chély d'Apcher: Rapport de la CLECT du 11/12/2025 Délibération n°2026-001 du conseil municipal publiée le 27/01/2026 portant sur l'approbation du rapport de la CLECT
Finances: Tarifs communaux 2026: Délibération n°2025-034 du conseil municipal publiée le 07/01/2026 portant sur la fixation des loyers mensuels des différents logements communaux. Délibération n°2025-047 du conseil municipal publiée le 12/01/2026 portant sur la tarification des locations au mois aux gîtes du Pigeonnier, chalets de la Truyère et [...]
Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Lozère : Délibération n°2025-009 du conseil municipal publiée le 04/12/2025 portant sur l’actualisation des statuts du SDEE. Plan Local d’Urbanisme : Délibération n° 2025-0010 du conseil municipal publiée le 16/12/2025 portant sur l’approbation de la modification simplifiée n°2. Ancienne DDE : Délibération [...]
Modification simplifiée n°2 du PLU : Délibération n°2025-004 du conseil municipal publiée le 23/09/2025 portant sur : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité de PLU de la commune du Malzieu-Ville – Bilan de la concertation et non réalisation d’une évaluation environnementale. Délibération n°2025-005 du conseil municipal [...]
Réseau de chaleur – Attribution contrat d’exploitation : Suite à la consultation réalisée selon un marché public passé en procédure adaptée, décision à l’unanimité d’attribuer le contrat d’exploitation du réseau de chaleur à la société DALKIA – 13 127 Vitrolles. Appel de cotisation : Adoption à l’unanimité de fixer le montant [...]
Revalorisation du seuil de rémunération du Contrat d’Engagement Educatif (CEE) : Approbation de la grille de salaire journalier proposée et le paiement d’indemnités supplémentaires pour le remboursement des frais de déplacement du personnel intervenant à l’ALSH du Malzieu à compter du 1er juillet 2025. Projet d’extension de lotissement communal : [...]
