Transfert des piscines municipales du Malzieu-Ville et de Saint-Chély d'Apcher: Rapport de la CLECT du 11/12/2025 Délibération n°2026-001 du conseil municipal publiée le 27/01/2026 portant sur l'approbation du rapport de la CLECT
Finances: Tarifs communaux 2026: Délibération n°2025-034 du conseil municipal publiée le 07/01/2026 portant sur la fixation des loyers mensuels des différents logements communaux. Délibération n°2025-047 du conseil municipal publiée le 12/01/2026 portant sur la tarification des locations au mois aux gîtes du Pigeonnier, chalets de la Truyère et [...]
Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Lozère : Délibération n°2025-009 du conseil municipal publiée le 04/12/2025 portant sur l’actualisation des statuts du SDEE. Plan Local d’Urbanisme : Délibération n° 2025-0010 du conseil municipal publiée le 16/12/2025 portant sur l’approbation de la modification simplifiée n°2. Ancienne DDE : Délibération [...]
Modification simplifiée n°2 du PLU : Délibération n°2025-004 du conseil municipal publiée le 23/09/2025 portant sur : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité de PLU de la commune du Malzieu-Ville – Bilan de la concertation et non réalisation d’une évaluation environnementale. Délibération n°2025-005 du conseil municipal [...]
Réseau de chaleur – Attribution contrat d’exploitation : Suite à la consultation réalisée selon un marché public passé en procédure adaptée, décision à l’unanimité d’attribuer le contrat d’exploitation du réseau de chaleur à la société DALKIA – 13 127 Vitrolles. Appel de cotisation : Adoption à l’unanimité de fixer le montant [...]
Revalorisation du seuil de rémunération du Contrat d’Engagement Educatif (CEE) : Approbation de la grille de salaire journalier proposée et le paiement d’indemnités supplémentaires pour le remboursement des frais de déplacement du personnel intervenant à l’ALSH du Malzieu à compter du 1er juillet 2025. Projet d’extension de lotissement communal : [...]
Création boucherie-charcuterie -Bail commercial : Par 12 voix pour et une abstention (M Henri Munier), décision de confier à M BONHOMME Julien l’exploitation de la nouvelle boucherie-charcuterie créée à l’ancienne poste du Bâtiment Jean Boulet. Approbation du contrat de bail commercial établi par l’Office Notarial de Saint-Chély d’Apcher. Boucherie-Charcuterie [...]
Comptes administratifs : Approbation à l’unanimité des différents comptes administratifs 2024 Fiscalité locale : Fixation du taux d’imposition concernant la fiscalité directe locale pour 2025 de la façon suivante : -Taxe Foncier bâti : 39.12% -Taxe Foncier Non Bâti : 171.09% -Taxe d’Habitation Résidence Secondaire : 7.59% Vote du budget primitif 2025 [...]
Séance du 31/03/2025 . Acquisition matériel communal : Décision d’acquérir un micro-tracteur et ses accessoires pour les besoins du service technique auprès de la société HUGON SA de Peyre en Aubrac pour un montant de 66 959.89€HT. . Terrains de football – remise en état : Décision d’effectuer [...]
Aménagement boucherie-charcuterie : Approbation du contrat d’honoraires du cabinet Bonnet- Teissier relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement des locaux de la boucherie-charcuterie. Boucherie- séparateur à graisses et bateau Rue des Pénitents : Afin de faciliter les livraisons du commerce, il s’avère nécessaire d’installer un séparateur à graisses et [...]
