Séance du 21/10/2021 Service eau-assainissement SDEE : Approbation de la convention de prestation AEP « classique » proposée par le SDEE Lozère comprenant cartographie, nettoyage des ouvrages et 6 journées de technicien. Décision de procéder au remplacement des pompes de relevage de la salle des fêtes, la Selo [...]
Séance du 04/10/2021 Bâtiment communal route de Saugues : Accord du conseil municipal pour louer une partie du bâtiment communal de la route de Saugues, anciennement occupé par l’entreprise France Résille, à la société BRC TRAITEMENT. Approbation du bail commercial à intervenir avec ladite société. Chaussée tour de [...]
Séance du 31/08/2021 Restauration archives municipales : Attribution à la société « la reliure du Limousin » la réalisation de travaux de restauration de plusieurs documents des archives municipales. Adoption du plan de financement. Restauration portail ancienne église des Pénitents : Attribution à l’atelier DRUILHET, la réalisation de [...]
Séance du 02/08/2021 Maison Pélegry/Clavel : Approbation d’une nouvelle esquisse d’aménagement de la maison Pélegry/Clavel. Marché hebdomadaire : Fixation des tarifs de droit de place du marché du mardi matin applicables pour la période du 1er avril au 30 septembre de chaque année. Finances : Approbation d’attribution de [...]
Séance du 19/06/2021 Saison estivale - zone piétonne : Vu les efforts de restauration et de mise en valeur du centre historique engagés par la commune et par de nombreux propriétaires privés depuis de nombreuses années, il convient de rendre encore plus agréable les rues et places en [...]
Séance du 18/05/2021 Aménagement route de Saint-Léger : Approbation des promesses de vente signées et en cours de négociation avec les différents propriétaires concernés par l’aménagement de la route de Saint-Léger. Acquisition terrains propriété Bessière : Décision d’acquérir les parcelles entières cadastrées section B 424 et B 426, [...]
Séance du 26/04/2021 Comptes administratifs 2020 : Approbation des différents comptes administratifs 2020. Convention d’accompagnement des agents du régime spécial : Décision de conventionner avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour les différentes missions en fonction des besoins. Avenant marchés de travaux Village Vacances [...]
Séance du 13/04/2021 Taux d’imposition 2021 : Fixation du taux d’imposition concernant la fiscalité directe locale de la façon suivante : - foncier bâti 39.12 % - foncier non bâti 171.09 % Acquisition licence IV : Accord du conseil municipal pour procéder à l’acquisition de la licence IV [...]
Séance du 18/02/2021 Aménagement traversée du bourg, route de Saint-Léger : Approbation du projet de traversée du bourg concernant plus précisément l’aménagement de la route de St-Léger pour un coût de 663 804 € HT. Adoption du plan de financement (subvention Etat 60%, Région 10%, Département 10%, Commune [...]
Séance du 11/01/2021 Rénovation énergétique des bâtiments communaux : Approbation du projet de rénovation énergétique ( remplacement vitrages, isolation murs et combles) et de la création d’un réseau de chaleur pour l’ensemble des bâtiments communaux. Dans le cadre du plan de relance, décision d’engager une étude de faisabilité [...]
