Séance du 05-08-2019 Zone d’activités route de Saint-Léger : - Approbation de la vente de 2 parcelles de terrain de 1401 m2 à l’entreprise Jérôme ROUSSET au prix de 5 € le m2. - Approbation de la vente d’une parcelle de terrain de 879 m2 à l’entreprise Pascal [...]
Séance du 27-05-2019 Chapelle Notre-Dame de Lourdes : Approbation du projet de restauration de la chapelle Notre-Dame de Lourdes et adoption du plan de financement prévisionnel de restauration de l’édifice. Lotissement Osty : Décision d’engager la rénovation du lotissement Osty et attribution de la mission de maîtrise d’œuvre [...]
Séance du 10-04-2019 Route de Saugues : Suite à la rénovation des réseaux de la route de Saugues entre le chemin du moulin et l’entrée du lotissement de la Route d’Argent, attribution des missions de passage caméra et d’essais d’étanchéité à la société CITEC Assainissement. Médiathèque municipale : [...]
Séance du 08-04-2019 Fiscalité locale : Les taux d’imposition 2019 restent identiques depuis ceux de 2016 : Taxe d’habitation 6.57% ; foncier bâti 15.99% ; foncier non bâti 171.09% Budget général : - Compte administratif 2018 En fonctionnement : dépenses 1 125 613 €, recettes 1 464 230 €. Résultat de l’exercice : [...]
Séance du 04-02-2019 Opération Bourg-Centre : L’opération bourg centre initiée par la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée a fait l’objet d’une pré-candidature de la commune et d’une concertation avec plusieurs intervenants : citoyens, élus, Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Lozère, pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du pays du [...]
Séance du 30-01-2019 Autorisation d’urbanisme : La loi pour « l’accès au logement et à un urbanisme rénové », dite loi ALUR a mis fin à l’instruction des autorisations d’urbanisme par la Direction Départementale des Territoires de la Lozère (DDT) pour les communes possédant un document d’urbanisme et faisant partie d’une [...]
Séance du 17-12-2018 Tarifs communaux : Adoption des différents tarifs pour l’année 2019 : logements, location salle des fêtes, hébergements touristiques, droit de place, services communaux… Communauté de commune : Approbation des rapports de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) concernant : la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI), la contribution [...]
Séance du 24-10-2018 Camping de la piscine : Dans le cadre de la mise aux normes du camping, réalisation d’un plan topographique du site confiée au cabinet Fagge, géomètre à Mende. Réhabilitation du Village Vacances de Ganigal : Approbation du contrat de maîtrise d’œuvre avec le cabinet HSB Architecture pour [...]
Séance du 06-08-2018 Aménagement route de Saint-Alban : Approbation des avenants aux marchés de travaux entre la commune et l'entreprise Marquet. Régularisation cadastrale avec divers propriétaires consécutive aux travaux d'élargissement ou de rectification de la voirie. Cheminement piétons route de Saint-Alban : Approbation du contrat de maîtrise d'œuvre [...]
Séance du 12-06-2018 Aménagement route de Saugues : Approbation du dossier de consultation des entreprises pour la portion entre le carrefour du chemin du moulin et l’entrée du lotissement de la Route d’Argent et lancement de ladite consultation. Programme voirie communale 2018 : Approbation du programme de voirie [...]
