Séance du 21/12/2020 Loi ALUR ( Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové) : Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCTAMA Vente de terrains constructibles : Décision de lancer la consultation de plusieurs prestataires en vue de la réalisation d’études géotechniques de sols argileux [...]
Séance du 30-10-2020 Aménagement de la route de Saint-Léger : Approbation de l’étude de l’aménagement de la route de St-Léger prenant en considération les observations formulées par le service des routes du Département de la Lozère et mandat donné au Maire pour engager les négociations auprès des différents [...]
Séance du 17-09-2020 Aménagement de la route de Saint-Léger : Approbation de l’avant-projet d’aménagement de la route de Saint-Léger dans la traversée du bourg du Malzieu suite aux observations formulées lors de la dernière séance du conseil municipal. Sollicitation de l’avis technique du Département et d’une délégation de [...]
Séance du 10-09-2020 Aménagement de la route de Saint-Léger : Approbation de l’avant-projet d’aménagement de la route de Saint-Léger dans la traversée du bourg établi par le cabinet Mégret en charge de la maîtrise d’œuvre de l’opération. Programme de voirie communale SDEE 2020 : Approbation du programme de [...]
Séance du 01-07-2020 Fiscalité locale : Fixation des taux d’imposition pour 2020 identiques à 2019 concernant le foncier bâti et le foncier non bâti. Village Vacances de Ganigal : Approbation de la passation d’avenants aux marchés de travaux concernant la rénovation des gîtes du Village Vacances de Ganigal. [...]
Séance du 15-06-2020 Mise en place des commissions de travail : - Commission des travaux : Arnal Florence, Bidos Raymond, Leconte Fabien, Magne Jean-François, Selier Babeth, Siret Alain. - Commission des finances : Balez Christine, Leconte Fabien, Magne Jean-François, Munier Henri, Teissandier Elisabeth. - Commission économie : Arnal [...]
Séance du 16-12-2019 Acquisition du bâtiment « Trébuchon » : Décision d’acquérir auprès de la Communauté des Terres d’Apcher-Margeride-Aubrac du bâtiment et du terrain (ancien bâtiment Trébuchon) route de Saugues pour un montant de 194 157€. Chapelle Notre Dame de Lourdes : Décision de procéder au traitement de la charpente confié à [...]
Séance du 21-10-2019 Aménagement de la route de Saugues : Désignation du cabinet BL Expertise dans le cadre des désordres liés à l’aménagement de la route de Saugues. Aménagement de la route de St-Léger : Décision de confier la maîtrise d’œuvre du projet d’aménagement de la route de [...]
Séance du 05-08-2019 Zone d’activités route de Saint-Léger : - Approbation de la vente de 2 parcelles de terrain de 1401 m2 à l’entreprise Jérôme ROUSSET au prix de 5 € le m2. - Approbation de la vente d’une parcelle de terrain de 879 m2 à l’entreprise Pascal [...]
Séance du 27-05-2019 Chapelle Notre-Dame de Lourdes : Approbation du projet de restauration de la chapelle Notre-Dame de Lourdes et adoption du plan de financement prévisionnel de restauration de l’édifice. Lotissement Osty : Décision d’engager la rénovation du lotissement Osty et attribution de la mission de maîtrise d’œuvre [...]
