Création boucherie-charcuterie -Bail commercial : Par 12 voix pour et une abstention (M Henri Munier), décision de confier à M BONHOMME Julien l’exploitation de la nouvelle boucherie-charcuterie créée à l’ancienne poste du Bâtiment Jean Boulet. Approbation du contrat de bail commercial établi par l’Office Notarial de Saint-Chély d’Apcher. Boucherie-Charcuterie [...]
Comptes administratifs : Approbation à l’unanimité des différents comptes administratifs 2024 Fiscalité locale : Fixation du taux d’imposition concernant la fiscalité directe locale pour 2025 de la façon suivante : -Taxe Foncier bâti : 39.12% -Taxe Foncier Non Bâti : 171.09% -Taxe d’Habitation Résidence Secondaire : 7.59% Vote du budget primitif 2025 [...]
Séance du 31/03/2025 . Acquisition matériel communal : Décision d’acquérir un micro-tracteur et ses accessoires pour les besoins du service technique auprès de la société HUGON SA de Peyre en Aubrac pour un montant de 66 959.89€HT. . Terrains de football – remise en état : Décision d’effectuer [...]
Aménagement boucherie-charcuterie : Approbation du contrat d’honoraires du cabinet Bonnet- Teissier relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement des locaux de la boucherie-charcuterie. Boucherie- séparateur à graisses et bateau Rue des Pénitents : Afin de faciliter les livraisons du commerce, il s’avère nécessaire d’installer un séparateur à graisses et [...]
Séance du 04/11/2024 Acquisition immobilière – Monsieur COROUGE Rodolphe : Décision, conformément aux dispositions de l’article L 213-2 du code de l’urbanisme relatif au droit de préemption urbain, de procéder à l’acquisition des biens cadastrés section A 291, Avenue Pierre Rousset, appartenant à Monsieur COROUGE Rodolphe pour le prix [...]
Séance du 07/10/2024 Maison Vincent Pascal – Place de l’Eglise : Accord de céder à Monsieur Vincent PASCAL, propriétaire de la maison cadastrée section A 318, la parcelle cadastrée A 1637, figurant sur le plan de division établi par la SCP Allo-Claveirole, géomètres-experts, pour une superficie de 19m2. Fixation [...]
Séance du 23/07/2024 Aménagement boucherie-charcuterie – marchés de travaux : Attribution des travaux d’aménagement de la boucherie-charcuterie aux différents prestataires suite aux études et la consultation des entreprises dont la maîtrise d’ouvrage a été confiée à la société Bonnet-Teissier, architectes à Mende. Aménagement route de Saint-Léger – régularisations cadastrales : [...]
Séance du 10/06/2024 Subvention 2024 – Association « Zieukipik » : Approbation de l’attribution d’une subvention à l’association pour l’organisation du Festival’zieu du 05 octobre 2024. Cotisation 2024 – CAUE : Fixation du montant de la cotisation attribuée au CAUE 48. Cours de musique – tarifs 2023-2024 : Fixation à 180€/élève la participation financière [...]
Séance du 15/04/2024 Fiscalité locale : Fixation du taux d’imposition concernant la fiscalité directe locale de la façon suivante : -Taxe Foncier bâti : 39.12% -Taxe Foncier Non Bâti : 171.09% -Taxe d’Habitation Résidence Secondaire : 7.08% Vote du budget primitif 2024 (budget principal) : Approbation à l’unanimité du budget primitif 2024 [...]
Séance du 25/03/2024 Coopérative laitière – parcelles cadastrales : Décision de conclure un avenant au bail emphytéotique à l’effet d’exclure la parcelle constituant le terrain d’assiette de la station d’épuration cadastrée sous le numéro 481 de la section B, ainsi qu’une parcelle de voirie cadastrée sous le numéro 623 [...]
