Séance du 25/03/2024 Coopérative laitière – parcelles cadastrales : Décision de conclure un avenant au bail emphytéotique à l’effet d’exclure la parcelle constituant le terrain d’assiette de la station d’épuration cadastrée sous le numéro 481 de la section B, ainsi qu’une parcelle de voirie cadastrée sous le numéro 623 [...]
Séance du 26/02/2024 Réseau de chaleur - amélioration thermique des bâtiments : Autorisation donnée au Maire à signer les marchés de maîtrise d’œuvre ainsi que toute pièce s’y rapportant pour l’opération réseau de chaleur - amélioration thermique des bâtiments selon la proposition de M Bessières Architecte et du bureau [...]
Séance du 05/02/2024 Opération Bourg-Centre – avenant 2022-2028 : Approbation de l’avenant au contrat Bourg-Centre-Occitanie de 2ème génération pour la période 2022-2028 Aménagement route de Saint-Léger – régularisations cadastrales : Suite à l’aménagement de la route de Saint-Léger et après consultation de différents prestataires, mission de régularisation cadastrale avec les [...]
Séance du 23/10/2023 Convention Territoriale Globale - renouvellement conventionnement pour la période 2023-2027 : Une première Convention Territoriale Globale (CTG) avait été signée avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale de la Lozère (CCSS48) pour la période 2019-2022. La CTG est une démarche stratégique partenariale co-pilotée par la [...]
Séance du 18/08/2023 Programme rénovation logements communaux - demande de subvention : Approbation du projet de rénovation des 21 bâtiments communaux à vocation sociale et sollicitation de subvention auprès de la Région Occitanie. Logements communaux - avenant aux tarifs 2023 : Fixation pour 2023 des tarifs, identiques à [...]
Séance du 26/06/2023 Transfert de compétences-piscine communale : Les piscines communales du Malzieu et de Saint-Chély sont des équipements ayant une vocation intercommunale du fait de leur fréquentation par un large public tant sédentaire que touristique. Elles participent ainsi à l’attractivité touristique du territoire intercommunal. Dans le cadre [...]
Séance du 25/04/2023 Vote du budget primitif 2023 (budget principal) : Approbation à l’unanimité du budget primitif 2023 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : - Section de fonctionnement : 2 799 240.00€ - Section d’investissement : 3 991 204.00€ Vote du budget primitif - eau [...]
Séance du 28/03/2023 Budget lotissement la route d’Argent : Approbation du compte de gestion 2022 relatif au budget du lotissement de la route d’Argent, avec lequel le compte administratif 2022 se trouve en concordance. Création d’un budget annexe « réseau de chaleur » - assujettissement à la TVA [...]
Séance du 14/03/2023 Dépôt d'un dossier de demande de subventions pour le projet de réalisation du réseau de chaleur, amélioration thermique - aménagement de divers bâtiments communaux : Adoption de l’opération de réalisation du réseau de chaleur et approbation du plan de financement prévisionnel. Afin de mettre ces [...]
Séance du 06/03/2023 Service AEP - assainissement - SDEE de la Lozère : Approbation de la convention de prestations AEP entre la commune et de SDEE pour l’entretien des réseaux d’eau potable, la cartographie et les équipements de télésurveillance des réservoirs principaux. Création d’emplois non permanents : Compte [...]
